Au Fil du Temps: WakePark Damazan

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Propriétaire : Chiron Gaëtan – – 1 plaine d'Auriac
Créateur : Chiron
Responsable publication : Chiron Gaëtan – gaetan.chiron@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Chiron Gaëtan – gaetan.chiron@gmail.com
Hébergeur : blogger – 8 rue de Londres 75009 Paris
Crédits : Chiron Gaëtan
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.aufildutemps.photos implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.aufildutemps.photos sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Chiron Gaëtan, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

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Tous les informations indiquées sur le site www.aufildutemps.photos sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.aufildutemps.photos ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Au Fil du Temps

samedi 30 juillet 2022

WakePark Damazan

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